1. Objet
Les présentes CGU définissent les modalités d’utilisation du site [URL]. Toute personne naviguant sur le site est considérée comme utilisateur et accepte sans réserve les présentes conditions.
2. Accès au site
L’accès est gratuit, hors coûts liés à l’accès internet et au matériel. L’éditeur peut suspendre ou limiter l’accès au site pour des raisons techniques ou de sécurité.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à ne pas :
utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses,
perturber son fonctionnement (piratage, injection de code),
accéder sans autorisation aux espaces réservés.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, musiques, images, vidéos, logos) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
5. Comptes utilisateurs (si applicable)
L’utilisateur est responsable de ses identifiants. L’éditeur peut suspendre un compte en cas de non-respect des CGU.
6. Responsabilités
L’éditeur s’efforce d’assurer la mise à jour des informations mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ni la disponibilité permanente du site.
7. Données personnelles et cookies
L’utilisation du site implique l’acceptation de la politique de confidentialité.
8. Modification des CGU
L’éditeur peut modifier les CGU à tout moment. Les nouvelles versions s’appliquent dès leur publication.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Litiges : tribunaux compétents du ressort du siège social de l’éditeur.